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Procédure autre
Services
17/01/2018
SETOM de l'Eure
LC-2017-13 - Consultation pour la reprise des matériaux issus du tri des emballages / papiers, verres et mâchefers 2018-2020
Consultation pour la reprise des matériaux issus du tri des emballages / papiers, verres et mâchefers 2018-2020
Objet : Consultation pour la reprise des matériaux issus du tri des emballages / papiers, verres et mâchefers 2018-2020
Consultation pour la reprise des matériaux issus du tri des emballages / papiers, verres et mâchefers 2018-2020
Organisme : SETOM de l'Eure ( - )
(27) Eure
(27) Eure
31/12/2018
18:00
AVIS D'ATTRIBUTION Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : ...
AVIS D'ATTRIBUTION Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : SETOM de lEure VC 6 Lieu dit Saint Laurent BP 110 27091 EVREUX Cedex 9 Pouvoir adjudicateur : le Président du SETOM de lEure Objet du marché : Consultation pour la reprise des matériaux issus du tri des emballages / papiers, verres et mâchefers 2018-2020 Type de procédure : Lettre de consultation hors cadre des marchés publics, selon les règles de mise en concurrence du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016. Attribution des lots : LOT 1 PAPIERS CARTON NON COMPLEXES : PAPREC (75008) LOT 2 PAPIER CARTON COMPLEXE : INFRUCTUEUX LOT 3 ACIER DEMBALLAGES ISSUS DE LA COLLECTE SEPAREE : SUEZ RV NORMANDIE (35760) LOT 4 ACIER INCINERE ISSU DES MACHEFERS : SUEZ RV NORMANDIE (35760) LOT 5 ALUMINIUM DEMBALLAGES MENAGERS ISSUS DE LA COLLECTE SEPAREE : VEOLIA IPODEC (76171) LOT 6 NON FERREUX INCINERES ISSUS DES MACHEFERS : CYCLAMEN (13460) LOT 7 BOUTEILLES ET FLACONNAGES DEMBALLAGES PLASTIQUES: SUEZ RV NORMANDIE (35760) LOT 8 VERRES DEMBALLAGES : INFRUCTUEUX LOT 9 JOURNAUX MAGAZINES : VEOLIA (76171) LOT 10 GROS DE MAGASIN : VEOLIA (76171) Numéro de référence attribué au marché par la personne publique : LC-2017-13 Date de notification du marché : 20 décembre 2017 Date d'envoi du présent avis à la publication : 17 janvier 2017
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AOO ...
Appel d'offres ouvert
Fournitures
24/05/2018
Communauté de communes de Pont-Audemer Val de Risle
caoof02.18 -
Objet : plan numérique pour les écoles
plan numérique pour les écoles
Organisme : Communauté de communes de Pont-Audemer Val de Risle (27500 - PONT AUDEMER)
(27) Eure
(27) Eure
01/08/2018
12:00
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MAPA ...
Procédure adaptée
Services
17/04/2018
Communauté d'agglomération Evreux Portes de Normandie
2018.03.00 - 2018.03.00 : Maîtrise d'oeuvre relative à la réhabilitation-restructuration de l'ancienne école élémentaire Saint-Germain dans le ...
2018.03.00 : Maîtrise d'oeuvre relative à la réhabilitation-restructuration de l'ancienne école élémentaire Saint-Germain dans le quartier de Navarre à Evreux, afin d'y accueillir la crèche
Objet : 2018.03.00 : Maîtrise d'oeuvre relative à la réhabilitation-restructuration de l'ancienne école élémentaire Saint-Germain dans le quartier de Navarre à Evreux, afin d'y accueillir la crèche ...
2018.03.00 : Maîtrise d'oeuvre relative à la réhabilitation-restructuration de l'ancienne école élémentaire Saint-Germain dans le quartier de Navarre à Evreux, afin d'y accueillir la crèche
Organisme : Communauté d'agglomération Evreux Portes de Normandie ( - )
-
-
16/06/2018
16:30
- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : ca evreux portes de ...
- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : ca evreux portes de normandie. Correspondant : Service Commande Publique, 9, rue Voltaire CS 40423 27004 Evreux Cedex, tél. : 02-32-31-92-91, télécopieur : 02-32-31-92-28, courriel : marches@epn-agglo.fr adresse internet : http://www.evreuxportesdenormandie.fr/. Adresse internet du profil d'acheteur : https://marchespublics.cg27.fr. Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Etablissement Public de Coopération Intercommunal. . Objet du marché : mission de maitrise d'uvre relative a la réhabilitation-restructuration de l'ancienne ecole elementaire saint-germain dans le quartier de navarre a évreux, afin d'y accueillir la creche. Lieu d'exécution et de livraison : 59 rue de Saint Germain, 27000 Evreux. Code NUTS : -FRD21. CPV - Objet principal : 71300000. Critères d'attribution retenus : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). Type de procédure : procédure adaptée. Attribution du marché ou du lot : 180300. Nom du titulaire / organisme : EN ACT ARCHITECTURE / C3EC / E.S.G.C.B /TECHNIC CONSULT / AGIRACOUSTIQUE FRANCE, rue Lavoisier 76260 Eu. ; Montant final du marché ou du lot attribué (H.T.) : 68 799,50 euros. Tranche(s) conditionnelle(s) : tranche Optionnelle tranche optionnelle 1: OPC : ordonnancement, pilotage et coordination du chantier. Tranche ferme : tranche ferme. Date d'attribution du marché : 16 avril 2018. Nombre total d'offres reçues : 8. Autres informations : La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis. La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non. Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen 53, avenue Gustave Flaubert 76000 Rouen. Date d'envoi du présent avis à la publication : 16 avril 2018.
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Appel d'offres ouvert
Services
10/04/2018
Communauté d'agglomération Evreux Portes de Normandie
175200 - 175200_Mission CSPS captages Arnière sur Iton
175200_Mission CSPS captages Arnière sur Iton
Objet : 175200_Mission CSPS captages Arnière sur Iton
175200_Mission CSPS captages Arnière sur Iton
Organisme : Communauté d'agglomération Evreux Portes de Normandie ( - )
-
-
06/06/2018
16:30
AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ - SECTEURS SPÉCIAUX Directive ...
AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ - SECTEURS SPÉCIAUX Directive 2014/25/UE SECTION I : ENTITÉ ADJUDICATRICE I.1) NOM ET ADRESSES CA EVREUX PORTES DE NORMANDIE, 9, rue Voltaire CS 40423, 27004, EVREUX CEDEX, F, Téléphone : (+33) 2 32 31 92 91, Courriel : marches@epn-agglo.fr, Fax : (+33) 2 32 31 92 28, Code NUTS : FRD21 Adresse(s) internet : Adresse principale : https://marchespublics.cg27.fr Adresse du profil acheteur : https://marchespublics.cg27.fr I.2) PROCÉDURE CONJOINTE I.6) ACTIVITÉ PRINCIPALE Eau SECTION II : OBJET II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ II.1.1) Intitulé : Missions de CSPS pour les travaux de sécurisation du périmètre de protection des captages d'Arnières sur Iton Numéro de référence : 175200 II.1.2) Code CPV principal : Descripteur principal : 71000000 Descripteur supplémentaire : II.1.3) Type de marché Services II.1.4) Description succincte : Missions de CSPS pour les travaux de sécurisation du périmètre de protection des captages d'Arnières sur Iton II.1.6) Information sur les lots : Ce marché est divisé en lots : non II.1.7) Valeur totale du marché : Valeur ou Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA) Mots descripteurs : Mission d'ordonnancement, pilotage, coordination (OPC) SECTION II : DESCRIPTION OBJET : Missions de CSPS pour les travaux de sécurisation du périmètre de protection des captages d'Arnières sur Iton II.2) DESCRIPTION II.2.1) Intitulé : Lot nº : II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) Code CPV principal : 71000000 Descripteur supplémentaire : II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS : FRD21 Lieu principal d'exécution : II.2.4) Description des prestations : Missions de CSPS pour les travaux de sécurisation du périmètre de protection des captages d'Arnières sur Iton II.2.5) Critères d'attribution critères énoncés ci-dessous Critère de qualité 1. Valeur technique / Pondération : 60% Prix : 1. Prix / Pondération : 40% II.2.11) Information sur les options Options : non II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non Identification du projet : II.2.14) Informations complémentaires : Mots descripteurs : Mission d'ordonnancement, pilotage, coordination (OPC) SECTION IV : PROCÉDURE IV.1) DESCRIPTION IV.1.1) Type de procédure Procédure ouverte Explication : IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique IV.1.6) Enchère électronique : IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure Numéro de l'avis au JO série S : 2017/S 240-498999 du 14/12/2017 IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis périodique indicatif : SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHÉ Marché nº : 175200 Lot nº : Intitulé : Missions de CSPS pour les travaux de sécurisation du périmètre de protection des captages d'Arnières sur Iton Un marché/lot est attribué : oui V.1) Informations relatives à une non-attribution Le marché/lot n'a pas été attribué V.2) Attribution du marché V.2.1) Date de conclusion du marché : 5 avril 2018 V.2.2) Informations sur les offres * Nombre d'offres reçues : Nombre d'offres reçues de la part de PME : Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE : Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE : Nombre d'offres reçues par voie électronique : Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : V.2.3) Nom et adresse du titulaire ACI SAS, 60220, Boutavent, F, Code NUTS : FRE22 Le titulaire est une PME : non V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T Valeur totale du marché/du lot : ou Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération Monnaie : V.2.5) Information sur la sous-traitance Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée : Valeur hors TVA : euros Proportion : % Description succincte de la part du contrat sous-traitée : V.2.6) Prix payé pour les achats d'opportunité Valeur hors TVA : | euros SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen, 53, Avenue Gustave Flaubert, 76000, ROUEN, F VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation : VI.4.3) Introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, etre exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d?un intéret lésé, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS 6 avril 2018
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AOO ...
Appel d'offres ouvert
Fournitures
02/05/2018
SDOMODE
CET-382 - Fourniture et livraison de gasoil non routier
Fourniture et livraison de gasoil non routier
Objet : Fourniture et livraison de gasoil non routier
Fourniture et livraison de gasoil non routier
Organisme : SDOMODE ( - )
(27) Eure
(27) Eure
02/06/2018
17:30
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