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Référence | Intitulé
Objet
Organisme
Date limite de remise des plis Détail Actions
AUT ...
Procédure autre
Travaux
27/03/2018
Communauté de Communes du Pays de Conches
CDC2717 - Liste des marchés conclus en 2017
Liste des marchés conclus en 2017
Objet : Liste des marchés conclus en 2017 par la Communauté de Communes du Pays de Conches
Liste des marchés conclus en 2017 par la Communauté de Communes du Pays de Conches
Organisme : Communauté de Communes du Pays de Conches (27190 - Conches en Ouche)
(27) Eure
(27) Eure
31/12/2018
23:59
Pas de réponse électronique pour cette consultation
AUT ...
Procédure autre
Fournitures
27/03/2018
Ville de Conches-en-Ouche
commune2017 - Liste des marchés conclus en 2017
Liste des marchés conclus en 2017
Objet : Liste des marchés conclus en 2017 par la commune de Conches en Ouche
Liste des marchés conclus en 2017 par la commune de Conches en Ouche
Organisme : Ville de Conches-en-Ouche (27190 - Conches en Ouche)
(27) Eure
(27) Eure
31/12/2018
17:30
Pas de réponse électronique pour cette consultation
MAPA ...
Procédure adaptée
Services
17/05/2018
Communauté dagglomération Seine Eure
MR_negociation_fonciere - Mandat de négociation foncière pour l'acquisition de parcelles sur les communes d'Heudebouville et Vironvay
Mandat de négociation foncière pour l'acquisition de parcelles sur les communes d'Heudebouville et Vironvay
Objet : Dans la continuité d'Ecoparc 3, la Communauté d'agglomération Seine-Eure envisage d'étendre le périmètre cette zone d'activités vers deux zones dénommées << Ecoparc 4 >>. Dans le cadre de ce projet, il est nécessaire ...
Dans la continuité d'Ecoparc 3, la Communauté d'agglomération Seine-Eure envisage d'étendre le périmètre cette zone d'activités vers deux zones dénommées << Ecoparc 4 >>. Dans le cadre de ce projet, il est nécessaire de maîtriser l'ensemble de l'assiette foncière et de négocier tant avec les propriétaires que les exploitants agricoles les conditions d'une acquisition par la Communauté d'agglomération Seine-Eure ou un établissement public qui serait amené à porter le foncier. La surface de l'assiette foncière à maîtriser est de 73ha 42a 32ca, situés sur les communes d'HEUDEBOUVILLE pour 58 ha 04 a 52 ca et VIRONVAY pour 15 ha 37 a 80 ca. Les terrains sont classés en zone A au Plan Local d'Urbanisme de la commune d'HEUDEBOUVILLE et en zone AUz au Plan Local d'Urbanisme de la commune de VIRONVAY. La Communauté d'agglomération Seine-Eure est titulaire du droit de préemption urbain sur le périmètre de la zone AUz. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter de la date de notification du contrat. La mission prendra fin à l'issue des 4 ans ou en phase judiciaire, si celle-ci intervient avant, lors de la saisie du juge de l'expropriation pour fixer le montant des indemnités.
Organisme : Communauté dagglomération Seine Eure (27100 - VAL DE REUIL)
(27) Eure
(27) Eure
02/07/2018
12:00
Réponse électronique non obligatoire pour cette consultation, avec signature électronique requise.
AOO ...
Appel d'offres ouvert
Fournitures
17/05/2018
Commune de Louviers
TLBST - FOURNITURE POUR LES SERVICES TECHNIQUES MUNICIPAUX
FOURNITURE POUR LES SERVICES TECHNIQUES MUNICIPAUX
Objet : FOURNITURE POUR LES SERVICES TECHNIQUES MUNICIPAUX
FOURNITURE POUR LES SERVICES TECHNIQUES MUNICIPAUX
Organisme : Commune de Louviers (27406 - louviers)
(27) Eure
(27) Eure
02/07/2018
12:00
Réponse électronique non obligatoire pour cette consultation, avec signature électronique requise.
MAPA ...
Procédure adaptée
Services
03/05/2018
Mairie de Bourg-Achard
2018_assurances -
Objet : Prestation de service d'assurances - Commune de BOURG-ACHARD
Prestation de service d'assurances - Commune de BOURG-ACHARD
Organisme : Mairie de Bourg-Achard (27310 - Bourg-Achard)
(27) Eure
(27) Eure
30/06/2018
12:00
Réponse électronique non obligatoire pour cette consultation, avec signature électronique requise.
MAPA ...
Procédure adaptée
Travaux
23/05/2018
Commune de la Saussaye
2018_001 - SECURISATION DES ECOLES ET DU CENTRE DE LOISIRS
SECURISATION DES ECOLES ET DU CENTRE DE LOISIRS
Objet : Sécurisation des écoles et du centre de loisirs par la pose de clôtures et de portillons électriques.
Sécurisation des écoles et du centre de loisirs par la pose de clôtures et de portillons électriques.
Organisme : Commune de la Saussaye (27370 - La Saussaye)
(27) Eure
(27) Eure
Cette consultation est un Marché Public Simplifié
29/06/2018
12:00
Réponse électronique non obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.
AOO ...
Appel d'offres ouvert
Services
17/05/2018
Eure Habitat
OPH2718DRH002 -
Objet : GESTION DU REGIME DE COMPLEMENTAIRE SANTE DU PERSONNEL DE EURE HABITAT (Régime de frais de santé à adhésion obligatoire pour les salariés et à adhésion facultative pour les agents de la fonction publique territoriale) ...
GESTION DU REGIME DE COMPLEMENTAIRE SANTE DU PERSONNEL DE EURE HABITAT (Régime de frais de santé à adhésion obligatoire pour les salariés et à adhésion facultative pour les agents de la fonction publique territoriale)
Organisme : Eure Habitat (27006 - Evreux cedex)
(27) Eure
(27) Eure
Cette consultation est un Marché Public Simplifié
25/06/2018
12:00
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.
MAPA ...
Procédure adaptée
Travaux
18/05/2018
Département de l'Eure
E382916 -
Objet : Travaux de restructuration du collège des 7 épis à Saint-André de l'Eure.
Travaux de restructuration du collège des 7 épis à Saint-André de l'Eure.
Organisme : Département de l'Eure (27000 - Evreux)
(27) Eure
(27) Eure
Cette consultation est un Marché Public Simplifié
20/06/2018
12:00
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.
MAPA ...
Procédure adaptée
Fournitures
22/05/2018
Commune de Les Monts du Roumois
MAPA2018-1 - LES MONTS DU ROUMOIS : Marché de Fourniture et de livraison en liaison froide de repas au restaurant scolaire
LES MONTS DU ROUMOIS : Marché de Fourniture et de livraison en liaison froide de repas au restaurant scolaire
Objet : RESTAURANT SCOLAIRE
RESTAURANT SCOLAIRE
Organisme : Commune de Les Monts du Roumois ( - )
(27) Eure
(27) Eure
20/06/2018
12:00
Réponse électronique non obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.
MAPA ...
Procédure adaptée
Services
17/05/2018
Syndicat mixte Evreux Portes de Normandie / Communauté de Communes du Pays de Conches
183100 - Etudes nécessaires à l'élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale du Syndicat Mixte d'Evreux Portes de Normandie / Communauté de ...
Etudes nécessaires à l'élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale du Syndicat Mixte d'Evreux Portes de Normandie / Communauté de Communes du Pays de Conches (EPN/CCPC
Objet : Etudes nécessaires à l'élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale du Syndicat Mixte d'Evreux Portes de Normandie / Communauté de Communes du Pays de Conches (EPN/CCPC)
Etudes nécessaires à l'élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale du Syndicat Mixte d'Evreux Portes de Normandie / Communauté de Communes du Pays de Conches (EPN/CCPC)
Organisme : Syndicat mixte Evreux Portes de Normandie / Communauté de Communes du Pays de Conches ( - )
(27) Eure
(27) Eure
18/06/2018
16:00
Réponse électronique non obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.
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